LAM - Les Afriques dans le monde

Jean-Christophe LAPOUBLE

Onglets principaux

 

jean.christophe.lapouble@univ-poitiers.fr

Professeur, Université de Poitiers

Diplômes

  2002 : Habilitation à diriger les recherches en droit ; (Université Montesquieu, Bordeaux IV).
  1993 : Doctorat en droit ; Le régime juridique de la prévention et de la répression de l’usage des produits dopants, mention très honorable, Directeur de thèse, Monsieur le professeur J. Carbajo (Université F. Rabelais, Tours).
  1989 : D.E.A. en droit public; régime salarié (Université F. Rabelais, Tours).
  1987 : Maîtrise en droit public (Université d’Orléans).
  1986 : Certificat d’aptitude à la profession d’inspecteur de la Jeunesse et des  Sports.
  1985 : Licence en droit (Université de Bordeaux 1).
  1984 : Diplôme de l’Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux (services publics).

Expérience professionnelle antérieure

  1996-2001 : Inspecteur à la direction régionale et départementale Aquitaine-Gironde chargé du service "Réglementation, protection des usagers".
  1994-1996 : Inspecteur en Gironde chargé du sport, de la réglementation et du contentieux, adjoint au directeur départemental.
  1990-1994 : Inspecteur en Gironde chargé de la jeunesse, de la politique de la ville, de la réglementation, adjoint au directeur départemental.
  1986-1990 : Inspecteur dans l’Indre, adjoint au directeur départemental.
  1985-1986 : Inspecteur de la jeunesse et des sports stagiaire en Ariège

Axes de recherches

La thématique principale de mes recherches porte sur les différents aspects du droit du sport. La discipline regroupe en fait plusieurs branches du droit, car les questionnements juridiques auxquels sont confrontés les institutions sportives et les sportifs peuvent relever aussi bien du droit public que du droit privé. Il s’agit donc de recherches transversales qui ont pour centre d’intérêt commun le sport et les activités physiques et sportives en général.  Toutefois, au sein de cette thématique générale, j’ai privilégié certains axes :

  • La protection des droits et libertés fondamentales au sein des institutions sportives ;
  • Les aspects juridiques de la lutte contre le dopage ;
  • L’évolution du cadre législatif et réglementaire de l’enseignement des A.P.S. contre rémunération ;
  • Le contrôle du financement public des associations.
  •  
  • Depuis 2013, (avec la participation à un projet de modernisation de l’administration en Guinée dans le cadre de mon centre de recherche), je travaille aussi sur les thèmes suivants :
  • La déontologie et l’éthique dans la fonction publique
  • La modernisation de l’administration.
  • Les associations et la protection des livertés fondamentales en Afrique

 

Publications

Ouvrages

  1. Le surf et le domaine public maritime in « Surf à contre-courant ; une odyssée scientifique (dir. L. Falaix), Maison des Sciences de l’Homme d’Aquitaine, Services des publications, 2017, pp. 307-329, 2017.
  2. Les PPP dans le sport. Les observations de la Cour des Comptes et des Chambres régionales des comptes, in Partenariat publics-privés : Enjeux et défis, pp.385-402 (dir. H. Bonin , H. Delzangles), Feret, Collection initiatives et débats, 2016.
  3. Pierre Mazeaud, le précurseur du modèle d’organisation du sport français (avec K. Sontag et F. Roux) in « Les grands dirigeants du sport », pp. 91-107, (dir. E. Bayle), De Boeck, 2015.
  4. 3 -Les fondements de l’intervention des pouvoirs publics en matière de sport, in « Le modèle sportif français : bilan et perspectives », pp. 31-43 (dir. S. Montchaud, P. Dantin), Hermès, 2011.
  5. Panorama de la responsabilité des organisateurs sportifs, (avec S. Baudet, B. Brignon, C. Mondou, M.F. Steinté-Feuerbach, Jean-Pierre Vial), Editions Weka, 2009 (138 p.).
  6.  Guide des séjours sportifs (en collaboration avec I. Bécu-Salaün et F. Giraud) Editions Weka 2009, (166 p.),
  7. La convention collective nationale du sport (direction et rédaction) Edition Weka, 2008 (107 p).
  8.  Gestion des équipements sportifs : exploitation et optimisation (coordination et rédaction avec B. Augé et O. Lamouroux) 2006, (120 p.)
  9. Les petits équipements de sport et de loisirs, Editions Weka, novembre 2006 (118 p.)
  10.  Organiser une manifestation sportive (coordination et rédaction avec V. Lucien et A. Pédenon), Editions Weka, octobre 2006 (110 p.).
  11.  Droit du sport, Ellipses, octobre 2006 (288 p.).
  12. La responsabilité des professionnels de l’animation (coordination et en collaboration avec S. Jeske et J.-P. Vial), Editions Weka,  novembre 2004 (200 p.).
  13. Sport et organisations internationales (en collaboration avec C. Miège), Editions Economica, novembre 2003 (242 p.).
  14. Réussir le concours de conseiller territorial des activités physiques et sportives, Politique et administration des A.P.S., Carrières publiques, novembre, 2002.
  15. Droit du sport, collection "Systèmes", L.G.D.J., novembre 1999 (198 p.).
  16. Les fondements de l’intervention des pouvoirs publics en matière de sport, in « Le modèle sportif français : bilan et perspectives », pp. 31-43  (dir. S. Montchaud, P. Dantin), Hermès, 2011.
  17. Panorama de la responsabilité des organisateurs sportifs, (avec S. Baudet, B. Brignon, C. Mondou, M.F. Steinté-Feuerbach, Jean-Pierre Vial), Editions Weka, (138 p.), 2009.
  18. Guide des séjours sportifs (en collaboration avec I. Bécu-Salaün et F. Giraud) Editions Weka (166 p.), 2009.
  19. La convention collective nationale du sport (direction et rédaction)  Edition Weka, 2008 (107 p).
  20. Gestion des équipements sportifs : exploitation et optimisation (coordination et rédaction avec B. Augé et O. Lamouroux) 2006, (120 p.)
  21. Les petits équipements de sport et de loisirs, Editions Weka, novembre 2006 (118 p.)
  22. Organiser une manifestation sportive (coordination et rédaction avec V. Lucien et A. Pédenon), Editions Weka, octobre 2006 (110 p.).
  23. Droit du sport, Ellipses, octobre 2006 (288 p.)
  24. La responsabilité des professionnels de l’animation (coordination et en collaboration avec S. Jeske et J.-P. Vial), Editions Weka,  novembre 2004 (200 p.).
  25. Sport et organisations internationales (en collaboration avec C. Miège), Editions Economica, novembre 2003 (242 p.).
  26. Réussir le concours de conseiller territorial des activités physiques et sportives, Politique et administration des A.P.S., Carrières publiques, novembre, 2002.
  27.  Droit du sport, collection "Systèmes", L.G.D.J., novembre 1999 (198 p.).

Publications dans des revues avec comité de lecture
(Revues classées par l’AERES)

La protection des droits et libertés fondamentales au sein des institutions sportives :

  1. La loi n°2017-261 du 17 mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs, Cahiers de droit du sport, n°47, 2017, pp. 21-28
  2. La responsabilité des fédérations sportives du fait de leurs prérogatives de puissance publique, Cahiers de droit du sport, n°44, 2016, p. 26-34
  3. Réflexions sur l’adéquation des voies de sanction de la règle déontologique, Cahiers de droit du sport n°42, 2016, p. 103-109.
  4. Les frais demandés lors des procédures d’appel dans les instances disciplinaires des fédérations sportives sont irréguliers, note sous CAA Lyon, 26 décembre 2013, n°13LY00793, Cahiers de droit du sport 2014,  (à paraitre)
  5. Un arrêt Bosman pour les sportifs gays ? Note sous CJUE 3éme ch. 25 avril 2013, ACCEPT, Cahiers de de droit du sport 2013, n°32, p. 140.
  6. Fédérations et compétitions sportives, fascicule n°269, Jurisclasseur administratif, 1996, 2003, 2008 et 2012.
  7. Tout, tout, tout, tout, tout ; vous saurez tout sur le sportif ! La mise en place du suivi biologique des sportifs, Cahiers de de droit du sport 2012, n°27 pp.101-105.
  8. La localisation des sportifs : une atteinte excessive à la vie privée ? Quand Big Brother s’invite chez les sportifs, Revue Trimestrielle des Droits de l’Homme, 2011-88, octobre 2011.
  9. Le juge des référés et la mise à disposition des salles de sports municipales,  Cahiers de droit du sport,  n°14, 2009.
  10. Des limites à l’édiction des règlements fédéraux, note sous CE, 3 avril 2006, Nike, Cahiers de droit du sport, 2006 n°4, pp. 50-52
  11. Le contrôle des décisions disciplinaires des fédérations sportives par le juge administratif, La semaine juridique, édition générale, 6 janvier 1999, 10 001.
  12. Le juge pénal et la protection des prérogatives de puissance publique des fédérations sportives (note), Les petites affiches, 7 avril 1995, p 18 et s.

Les aspects juridiques de la lutte contre le dopage :

  1. Athletes whereabout in the context of the fight against doping in Africa; Mission ; Impossible? African sport Law and Business Bulletin, 1/2017.
  2. Tout, tout, tout, tout, vous saurez tout sur le sportif ? La mise en place du suivi biologique des sportifs, Cahiers de droit du sport n°27 2011  pp. 101-105.
  3. Localisation des sportifs : Le Conseil d’Etat donne sa bénédiction à l’Inquisition sportive, note sous CE, 24 fév. 2011, n°340122, Cahiers de droit du sport n°22 2011  pp. 79-84.
  4. Sportifs contrôlés positifs à l’étranger : des effets du code mondial antidopage, note sous CE, 19 mars 2010, Chotard, n°318549, AJDA 19 juillet 2010 n°25, p. 1443 et s.
  5. Mise en conformité du Code du sport avec les principes du Code mondial antidopage : Citius, Altius, Fortius ; à propos de l’ordonnance du 14 avril 2010, JCP G, 10 mai 2010, n°19-20, I 524
  6. La nouvelle loi sur le dopage : une loi de plus ou une loi de trop ? Semaine juridique édition générale, 10 septembre 2008, n°37, I 183.
  7. Le contentieux de la responsabilité du CPLD relève des tribunaux administratifs et non du Conseil d’Etat, note sous CE 26 juillet 2006, Cahiers de droit du sport, 2006 n°5, pp. 88-89.
  8. La lutte contre le dopage et la protection de la santé des sportifs, La Semaine juridique édition générale, 3 mai 2006, pp.893-898.
  9. Note sous TAS, avis  « CONI » du 26 avril 2005, Cahiers de droit du sport, 2006 n°3, 130.
  10. Note sous Tribunal de première instance des Communautés européennes  30 septembre 2004, D. Meca-Medina et Majcen c/ Commission, affaire n°T 313/02. Semaine juridique administration et collectivités territoriales n°16, 18 avril 2005, p.3.
  11. Du pouvoir de sanction du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage en cas de refus d’un cycliste de se soumettre à un contrôle, note sous CE 4 février 2004, Semaine juridique administration et collectivités territoriales, n°24, 7 juin 2004, p. 793-795.
  12. L’Europe et le dopage, Revue des affaires européennes, 2001-2002/3, p. 390-397.
  13. L’intervention publique en matière de dopage, Revue française d’administration publique, janvier -mars 2001, p. 117-129.
  14. Une nouvelle autorité administrative indépendante : le Conseil de prévention et de lutte contre le dopage, Droit administratif, avril 2000, p. 8 et s.
  15. Les droits de l'homme et la lutte contre le dopage, Les petites affiches, 5 mars 1997, p. 10 et s.

L’évolution du cadre législatif et réglementaire de l’enseignement des A.P.S. contre rémunération :

  1. Contrôle des activités physiques et sportives, fascicule n°268, Jurisclasseur administratif, 1995, 2003, 2008 et 2011.
  2. Les limites des prérogatives fédérales en matière d’enseignement des activités physiques et sportives contre rémunération : l’exemple du classement des rivières, Cahiers du droit du sport, 2008 n°12, p. 20.
  3. L’escalade ne constitue pas une discipline s’exerçant dans un environnement spécifique, note sous CE 3 avril 2006, n°273713,  La Semaine juridique administration et collectivités territoriales,  17 juillet 2006, 1169.
  4.  La baignade d’accès payant ; une notion à la dérive ? Note sous CE 25 juillet 2007, n°278161, AJDA n°40/2007, p. 2215-2218.
  5. L’enseignement des activités physiques et sportives après la loi du 1er août 2003, Petites Affiches, 10 août 2005, pp. 3-11.
  6. La nouvelle loi sur le sport : Loi n°2000-627 du 6 juillet 2000, La Semaine juridique édition générale, 2001, I 324.
  7. La loi du 6 mars 1998 relative à la sécurité et à la promotion de la pratique sportive, Les petites affiches, 15 juin 1998, p. 5 et s.

Le contrôle du financement public des clubs sportifs :

  1. Loi pour Paris 2024 : Quand organisation rime avec dérogation, Cahiers de droit du sport n°50 2019, pp. 90-97.
  2. Tous les équipements sportifs communaux n’appartiennent pas au domaine public, note sous T. confl. 13 octobre 2014, Cahiers de droit du sport 2014, n°38, pp. 72-77
  3. Les offices municipaux des sports : entre association et administration, Cahiers de de droit du sport 2013, n°32, pp. 70-77.
  4. Responsabilité du gestionnaire de l’ouvrage public réaffecté, Juris-Tourisme, mars 2013, pp. 37-39.
  5. Les partenariats public-privé dans le domaine du sport : choix juridique ou choix politique, Cahiers de droit du sport, 2012, n°28, p.26 et s.
  6. Quand le législateur préfère le sprint au fond : A propos de la loi du 1er février 2012, JCP G, n°8, 20 février 2012, 199.
  7. Une nouvelle loi sur les agents de joueurs ou une nouvelle loi pour les agents de joueurs ? Cahiers de droit du sport n°21 2010  pp. 39-44.
  8. Les chambres régionales des comptes et les clubs sportifs professionnels, Cahiers de droit du sport, n°18, 2010, pp. 11-22.
  9.  La nouvelle loi sur le sport professionnel est validée par le Conseil constitutionnel : La compétitivité du sport professionnel relève bien de l’intérêt général, Cahiers de droit du sport, 2005 n°1 pp. 57-63.
  10. Les chambres régionales des comptes et le contrôle des clubs sportifs, AJDA 25 novembre 2002, p. 1260-1266.
  11. Les nouvelles dispositions concernant les clubs sportifs professionnels, Les petites affiches, 18 septembre 2000, p. 5 et s.

Autres thèmes

Droit fiscal :

1- Les perquisitions des administrations financières, Droit administratif, avril et mai 1997,

Droit social :

1- Du nouveau à propos des mandataires de justice indépendants, Revue trimestrielle de Droit Sanitaire et Social, pp. 2-9, n°4/2011 juillet-août 2011.
2- Une nouvelle profession réglementée : Les mandataires judiciaires à la protection des majeurs, Droit administratif, octobre 2009, pp. 18-24.

Droit administratif :

1- Emprise irrégulière et voie de fait dans un cimetière, note sous TGI Marseille ord. 18 avril 2012, AJDA 2012, p. 1635 et s.
2- L'expulsion d'un fonctionnaire de son logement de fonction à la demande d'un tiers, pour cause de l'imminence de matchs de rugby !, Note sous ord. TA Lyon, 9 août 2012, AJDA 2013, pp. 175-179.

Droit de la fonction publique :

1- Le fonctionnaire irrégulièrement évincé sera mieux indemnisé !  Revirement ou infléchissement de la jurisprudence Deberles ? Note sous CE, 6 décembre 2013, Commune d’Ajaccio c/ V., n°365155, JCP G 2014, 75, p. 96-98.

Publications dans d'autres revues

  1. L’état d’urgence montre la vraie nature du juge administratif, Huffington Post, 14 décembre 2015.
  2. La pratique du surf : quelles responsabilités ? Juristourisme 2015 n°177, pp. 33-37
  3. Le suivi à la trace : Les contraintes des sportifs appartenant aux groupes cibles, Science & Motricité 92, 15-19, 2016.
  4. Les acteurs du service public du sport, Weka, Novembre 2012.
  5. Les acteurs publics, Droits des sports de nature, Editions territorial, mars 2012.
  6. Le traitement du dopage, étude n°480, Lamy, Droit du sport, 2010.
  7. Le ministère des sports, Weka, Memento du sport, 2010.
  8. La lutte contre le dopage, Weka, Memento du sport, 2010.
  9. Le droit à l’image. Une inégalité sportive et juridique, Annales de l’université Toulouse 1- Capitole : vol. LI, 2009, pp. 329-337.
  10. Les équipements de bains, Weka, Memento du sport, 2009.
  11. Le cadre associatif,  Weka, Memento du sport, 2009.
  12. Encore une loi sur le dopage : la loi n°2008-650 du 3 juillet 2008 relative à la lutte contre le trafic de produits dopants ; Actualités Lamy Droit du sport, n°60 octobre 2008.
  13. Une charte pour mettre fin l’exploitation des jeunes footballeurs, La lettre de l’animation sportive, septembre 2008, p. 4.
  14. Le cadre législatif, Weka, Memento du sport, 2008.
  15. La fiscalité des associations sportives, Juris-Associations,  n°372, 1er février 2008 ; p.28.
  16. Les ligues professionnelles, étude n° 130, Lamy, Droit du sport, 2008.
  17. Les institutions publiques internes, étude n°136, Lamy, Droit du sport, 2008.
  18. Les manifestations sportives sur le domaine public, étude n°484, Lamy, Droit du sport, 2007.
  19. Les organisations sportives internationales, un pouvoir politique, Le mensuel de l’Université, n°6 juin 2006.
  20. Le Centre National de Développement du Sport, La lettre de l’animation sportive, mars 2006, pp. 2-3.
  21. Le Code du sport devra faire ses preuves, La lettre de l’animation sportive, septembre  2006, pp. 4-5.
  22. Les collectivités territoriales et la gestion des stades, Lamy Collectivités territoriales,   décembre 2005, p. 67.
  23. Educateurs, étude n°285, Lamy, Droit du sport, 2005.
  24. L’enseignement des activités physiques et sportives contre rémunération Weka, Memento du sport, 2005.
  25. Finances publiques et sport, Avocat Tempo Magazine Avocat et Droit,  N°9 juin-juillet-août 2004, p. 54-55.
  26. Le mouvement olympique, étude n°118, Lamy, Droit du sport, 2003.
  27. Le mouvement fédéral, étude n°124, Lamy, Droit du sport, 2003.
  28. Le contrôle de la pratique des activités physiques et sportives, Légisport, mars-avril 2001, p.4-5.
  29. La nouvelle loi sur le dopage, L’Eurobiologiste 2000, Tome XXXIV, n°245, p. 21-25.

Encadrement et animation recherche

Participation à des équipes de recherche

  Membre de Centre de recherche en Gestion (CEREGE), Université de Poitiers.
  Membre du centre de droit du sport de la faculté de droit, Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.

Encadrement de travaux

Thèses soutenues :

- L’ordre juridique sportif : mythe ou réalité ? Contribution à une vision pluraliste du droit par Dimitri Papanikolaou, thèse soutenue le 14 janvier 2008 avec mention très honorable (Jury composé de : L. Grard, J.-P. Karaquillo, R. Lafore, F. Rizzo, N. Ros).

- L’évolution du droit du sport en Turquie :  le cas du football, par Demet Cakir, thèse soutenue le 20 juillet 2018 (Jury composé de : O. Dubos, N. Ros, F. Roux ; K. Sontag).

 

 

Thèses en cours :

 

 

Habilitation à diriger les recherches :

  • Le droit des sports de nature, Frédérique Roux, soutenue le 10 janvier 2013, Université Montesquieu, Bordeaux IV, (Jury composé de : P. Combeau, O. Dubos, P. Jan, N. Ros, G. Tribou).

 

 

Participation à des jurys de thèse :

  • Le consentement dans l’arbitrage des litiges sportifs, Elie Yamdjie, Université de Nice Sophia-Antipolis, soutenue le 14 octobre 2013 (Présidence du jury composé de N. Fricero, O.Dubos, K. Sontag).
  • L’organisation sociale du sport au Gabon, de l’indépendance à nos jours (1960-2012), M’Ella Ghislain Megne, Université de Bordeaux, soutenue le 16 décembre 2014 (Jury compose de  O. Bessy, J.P. Callède, P. Chazeaud, S. Fauché, C. Toulabor).

 

Valorisation de la recherche (expertises)

  1. Perspectives en droit du sport rencontre France-Japon, Conseil National des Barreaux, 17-19 novembre 2018, Tokyo.
  2. Présentation du bilan « Rajeunir et féminiser l’administration » et projet de  mise en en place d’un nouveau programme, Conakry, 3 au 8 décembre 2017.
  3. 4èmes rencontres universitaires Ghana-France, Accra et Kumasi, 2 au 6 octobre 2017.
  4. Participation à la dernière session de requalification des fonctionnaires guinéens dans le cadre du programme « Rajeunir et féminiser » et certification des formateurs en vue du transfert des compétences, Conaky 15-21 octobre 2016.
  5. Etude sur l’amélioration de la documentation juridique auprès du gouvernement afghan et du barreau afghan à la demande du Conseil national des barreaux, Kaboul, 25 septembre-5 octobre 2016.
  6. Mise en place d’un partenariat sur les échanges avec l’Université du Ghana à Legon, 8 au 13 février 2016.
  7. Mission d’évaluation pour la mise en place d’une requalification des fonctionnaires au Mali, 15-22 novembre 2015.
  8. Audition par la commission d’enquête du Sénat sur le dopage, 16 mai 2013.  Suivi d’une formation de fonctionnaires sur la déontologie auprès du ministère de la fonction publique, Guinée, Conakry, 27 janvier – 4 février 2013.
  9. Mise en place d’une formation sur la déontologie des fonctionnaires auprès du ministère de la fonction publique, Guinée, Conakry, 1-5 décembre 2012.
  10. Audition par la commission des Affaires culturelles du Sénat sur la proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs, 18 mai 2011.
  11. Audition par  la commission des Affaires culturelles du Sénat  sur la proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif et modifiant le code du sport, 25 avril 2010.
  12. Mission d’observation juridique sur la lutte contre le dopage lors des XXIémes championnats du monde de natation, Montréal 16-31 juillet 2005, rapport pour l’Agence mondiale antidopage.
  13. Rapports au Conseil régional d’Aquitaine sur plusieurs thèmes (Surfeurs et baigneurs, la police de baigneurs, les dispositions relatives aux clubs professionnels), septembre 2005.  Les avantages pour le ministère de tutelle de l’externalisation du contrôle des agents par un tiers indépendant, Société Bridge Asset France,  22 avril 2004.
  14.  Le respect par la France de la Convention du 16 novembre 1989 du Conseil de l’Europe sur le dopage, septembre 2003, rapport pour le Conseil de l’Europe.
  15. Mission d’observation juridique sur la lutte contre le dopage lors des Jeux méditerranéens, septembre 2001, rapport pour l’Agence mondiale antidopage
  16. Le dopage dans le sport, rapport pour l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, avril 2000.

Rayonnement

Responsabilités scientifiques

  Depuis 2013, membre du conseil scientifique de la revue Juris-tourisme.
  Depuis 2012, conseiller éditorial, Editions Weka.
  Depuis 2008, expert pour la revue européenne de Management du sport.
  2007-2009, directeur scientifique des entretiens Pierre Arlandis, Université Toulouse 1.
  2007, Membre du conseil scientifique du colloque international « Sport et image », Université Toulouse 1, 11-12 octobre 2007.
  Depuis 2005, membre du comité de lecture des Cahiers de droit du sport de l’Université Paul Cézanne, Aix-Marseille.
Depuis 2002, Membre de Iuris-Muga, observatoire de droit transfrontalier (France-Espagne).

Colloques et congrès internationaux

 

  1. The influence of the International Human Rights System in the Structuring of Associations Fighting for the Defense of Homosexuality, The Exemple of Three Countries: Cameroon, Morocco, and Senegal.  Conference of the African Studies Associations in Germany, Leipzig University 27-30 June 2018.
  2. La loi comme outil de réduction de l’espace démocratique, Institut Français de Kinshasa, République démocratique du Congo, 28 avril 2018.
  3. The right to defend what is taboo? Associative strategies to defend the rights to abortion and homosexuality in Cameroon, Morocco and Senegal (with E. Hoffman) , European Conference on African Studies, Basel, 29th  june -1st July 2017.
  4. The legal structuration of the sports clubs in North Africa (Algeria, Morroco, Tunisia), First LAM-ARENA Seminar, University of Tsukuba, 9-10th January 2017.
  5. Fight against doping; a comparative study : France-Tunisia-Taïwan, Tsukuba University, International workshop in Taïpeh (Taïwan), February 20th. 2016.
  6. La qualification de l’encadrement des activités physiques de plein air, Colloque international, Sports, tourisme et territoire, Institut royal de formation des cadres de la jeunesse et des sports du Maroc, 17-18 octobre 2013.  Image du sportif et utilisation commerciale, Ecole nationale de gestion,  Settat, Maroc, 8-9 mai 2012.
  7. L’utilisation de la technologie pour un meilleur management de l’athlète : Aspects juridiques, 6éme Convention internationale du sport en Afrique, Bamako, 1-3 mars 2012.
  8.  Les limites des règles de la FIFA dans la protection des jeunes joueurs, 3éme conférence internationale du jeune footballeur africain, Musée olympique, Lausanne,  9-10 janvier 2012.
  9. La réglementation internationale du dopage, IXémes journées judiciaires de la Bidassoa : Le sport, le risque et le droit, Colloque franco-espagnol, Toulouse, 6-7 octobre 2011.
  10. Les partenariats public-privé dans le domaine du sport : solution juridique ou solution politique ? Colloque international, L’Etat de la recherche en management du sport, Université de Strasbourg, 16-17 juin 2011.
  11. La localisation des sportifs ; Colloque international sous l’égide du Conseil de l’Europe, Université de Rennes, 24-25 mars 2011.
  12. L’administration du sport en France, Colloque sur l’administration publique en France et en Chine (Conférences des directeurs d’IPAG –CPAG), Université de Nanchang, 8 octobre 2008.
  13. Les nouvelles dispositions législatives en matière de dopage, Colloque Iuris Muga (Observatoire de droit transfrontalier franco-espagnol), San Sebastian, 29 janvier 2008.
  14. Le droit à l’image : une inégalité sportive et juridique ; Colloque international « Sport et image », Université Toulouse 1, 11-12 octobre 2007.
  15. L’autorité en sport : le point de vue de l’avocat, Colloque de droit du sport organisé par le Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne et Euromed, Marseille, 18 et 19 mai 2006.
  16. Le cadre juridique des subventions des collectivités territoriales aux clubs sportifs, Colloque DS Avocats, Lyon, 27 octobre 2005.
  17. La protection des mineurs dans le sport professionnel, Colloque de droit du sport organisé par le Centre de droit du sport de l’Université Paul Cézanne et Euromed, Marseille, 9 et 10 juin 2005.
  18. Les conflits de juridiction dans le contentieux des activités sportives, Colloque Iuris Muga (Observatoire de droit transfrontalier franco-espagnol), San Sebastian, 29 octobre 2004.
  19.  Les nouveaux aspects juridiques du sport sur les marchés transfrontaliers : L’exemple de la libre circulation des éducateurs sportifs, Université européenne d’été, Université du Pays Basque, San Sebastian, Espagne, 28 juin 2002.
  20. The french new act on the doping, Séminaire du Comité du développement des sports du Conseil de l’Europe, Spala, Pologne, 8-10 novembre 1999.Les droits de l’homme et la lutte contre le dopage, Séminaire du Comité du développement des sports du Conseil de l’Europe, Prague, République tchèque, 8-10 novembre 1996.

Colloques et congrès nationaux

Organisation :
  Colloque national, Les partenariats public-privé dans le sport, 14 juin 2013,  Fondation université de Bordeaux, Chaire « PPP », Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux.

Participation :

  1. Harcèlement sexuel, harcèlement moral dans le domaine du sport, repères juridiques, 1er octobre 2019, Journée d’études, Ecole Nationale de Ski et d’Alpinisme, Chamonix
  2. Sport, compétences territoriales, coopérations, conflits, Journée d’études : Sport et territoire, 31 janvier 2019, Université de Corse, Corte.
  3. Collectivités territoriales et droit du sport : des liaisons dangereuses ? Conseil régional Nouvelle Aquitaine, Nuit du droit, Bordeaux, 4 octobre 2018.
  4. Aspects juridiques de l’organisation de la pratique sportive, Journée d’études, Les collectivités territoriales à l’épreuve des évènement sportifs, Université de Bordeaux, Pôle juridique et judiciaire, Bordeaux, 4 avril 2018.
  5. Marquage des politiques publiques vs compétitions sportives, Colloque sur la valorisation du patrimoine immatériel des personnes publiques : 10 ans après le rapport Levy-Jouyet, Bordeaux Métropole, 23 septembre 2016.
  6. Réflexions sur l’adéquation des voies de sanction de la règle déontologique, 2éme journées d’études de l’Atelier de Droit du sport de Poitiers, Université de Poitiers, 28-29 mai 2015.

Dopage et droit des personnes, 4émes rencontres parlementaires sur le sport, Dopage pour une tolérance zéro effective, Paris, 28 janvier 2014.
  Le fondement de l’intervention de l’Etat, Colloque « Sport et service public », Institut d’Etudes Politiques d’Aix en Provence, 26 mars 2010.
  Le club sportif, l’agent et le sportif : un ménage à trois ? Entretiens Pierre Arlandis, Université Toulouse 1, 12 décembre 2008.
  Le cadre juridique du sport en France, Colloque de la Fédération nationale des jeunes avocats, Les avocats et le sport : un essai à transformer, Toulouse, 12 octobre 2007.
  L’assujettissement à la TVA ; un critère de la professionnalisation ? Entretiens Pierre Arlandis, Université Toulouse 1, 28 septembre 2007.
  Le nouveau code du sport, Les entretiens juridiques de Lyon, Université Jean Moulin,  15 et 16 septembre 2006.
  Du dopage à l’arbitrage : La  nouvelle loi sur le dopage, Colloque sur le processus de professionnalisation de rugby à treize, Les entretiens Pierre Arlandis, Université Toulouse 1, Toulouse 30 juin 2006.
  Le contrôle des agents de sportifs par un tiers indépendant, Colloque DS Avocats, Lyon, 6 octobre 2004.
  L’intervention juridique en matière de lutte contre le dopage, Colloque « Sport, éthique et communication », Institut d’Etudes Politiques de Paris, 28 mars 2002.
  Services déconcentrés et contrôle des A.P.S. : du contrôle de la qualification au contrôle de légalité, Université Victor Segalen Bordeaux 2, 18-20 mars 1999.

Enseignement

En France

  Depuis 2011, chargé de cours,  UFRSTAPS, Université de Lyon 1, droit du sport (M1).
  2010, chargé de cours en droit du sport (MBA management du sport), Université de Strasbourg.
  Depuis 2007, Chargé de cours,  Faculté des sciences du sport, Université Victor Segalen, Bordeaux 2 : Droit du sport, droit des associations (M1, M2).
  Depuis 2007, Maître de conférences de droit public à l’Institut d’Etudes politiques de Bordeaux, matière enseignées : droit constitutionnel, droit administratif, droit de la fonction publique (L3, M1, M2, préparation concours).
  Depuis 2003, Chargé de cours, (Master 2, droit du sport) Faculté de droit, Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III.
  2003-2007, Chargé de cours, Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux.
  2002-2007, Chargé de cours, Université de Poitiers, Faculté des sciences du sport.
  2001-2007, Maître de conférences à la Faculté des sciences du sport de Bordeaux (cours en licence, master professionnel et master recherche).
  Depuis 2000, Chargé de cours, Master gestion du sport, Ecole supérieure de commerce de Toulouse.
  2002-2004, Chargé de conférences, (4éme année) Institut d’Etudes Politiques de Paris.
  1998-2001 : Chargé de cours (Maîtrise, D.E.S.S., D.E.A.), Faculté des sciences du sport, Université Victor Segalen, Bordeaux 2.
  1993- 2003 : Chargé de conférences de méthode de droit public, (3éme année) Institut d’Etudes Politiques de Bordeaux.
  1991-1994 : Chargé de T.D. en droit constitutionnel (1ère année), Université de Bordeaux, Centre de Périgueux.
  1989-1990 : Chargé de T.D. en droit constitutionnel et droit administratif (1ère et 2eme année), Université d’Orléans, Centre de Châteauroux.

A l'étranger

  20-24 octobre 2013, cours sur la déontologie pour les fonctionnaires d’Etat de la République de Guinée.
  20-24 août 2013, organisation des évaluations sur la déontologie pour les fonctionnaires d’Etat de la République de Guinée.
  22-27 juillet 2013, cours sur la déontologie pour les fonctionnaires d’Etat de la République de Guinée.
  29 Octobre - 4 novembre 2012, cours sur la déontologie pour les fonctionnaires d’Etat de la République de Guinée.
  10-16 Juillet 2010, cours sur l’organisation du sport à l’Université d’Etat du Cap Vert.

Formation continue

  2001-2006 chargé de la préparation aux épreuves de droit public pour la concours d’inspecteur de la jeunesse des sports et des loisirs, Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (INJEP), Marly le Roi.
  Depuis 1999, Chargé de formation continue pour le ministère de la jeunesse et des sports ((Directions régionales de Bordeaux, Lille,  Lyon, Marseille, Orléans, Paris et Toulouse).
  Depuis 2000, chargé de la formation juridique des inspecteurs de la jeunesse et des sports stagiaires et des professeurs de sports stagiaires, Ministère des sports.
  Depuis 2000, Chargé de formation continue auprès du C.N.F.P.T, délégation Aquitaine.
  Depuis 2000, participation à la préparation aux concours d’éducateur et de conseiller territorial des activités physiques et sportives auprès du Centre National de la Fonction Publique Territoriale.

Responsabilités pédagogiques

  Depuis 2003, Responsable et créateur du parcours de Master en sciences humaines, option sciences du sport : « Gestion du sport et développement territorial en Europe » co-délivré avec l’Institut d’Etudes politiques de Bordeaux. Ce diplôme est une création, dont les  premières esquisses remontent à 2002 avec la négociation du contrat quadriennal de l’Université Victor Segalen, Bordeaux 2.
  2001-2003 : Responsable de la mention "management", Faculté des sciences du sport de Bordeaux.

Participation à des jurys de concours

  • 2019, coordonnateur de l’épreuve de droit des associations des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports.
  • 2018, coordonnateur de l’épreuve de droit des associations des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports.
  • 2017, coordonnateur de l’épreuve de droit des associations des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports.
  • 2016, coordonnateur de l’épreuve de droit des associations des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports.
  • 2015, coordonnateur de l’épreuve de droit des associations des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports.
  • 2013, coordonnateur des épreuves de droit public des concours d’inspecteur de la jeunesse et des sports, membre du jury pour l’oral.  2000, membre du jury, concours de professeurs de sports.