LAM - Les Afriques dans le monde

Alioune Badara FALL

Onglets principaux

 

alioune_badara_fall1@yahoo.fr

Fonction

  Professeur agrégé de Droit public, Université Montesquieu - Bordeaux IV

Diplômes Universitaires

  D.E.A. Droit Public Interne
  D.E.A. Droit International Public.
  Docteur d'Etat en Droit Public (1994)

Langues

  Français, Anglais, Espagnol, Ouolof.

Domaines d'intervention

  Droit public (France/Pays en développement) : Administration Publique ; Evolution du cadre juridique et institutionnel des pays en développement ; Droit Administratif ; Droit Constitutionnel ; Droit de la Santé ; Contentieux ; Création du droit en Afrique ; Droit des entreprises publiques et privées ; Droit international public, Relations internationales et Intégration régionale ; Droit Public Economique ; Justice ; Elections, démocratie, Libertés publiques et Droits de l'Homme.

Enseignements

Université Robert Schuman de Strasbourg et Université Montesquieu Bordeaux IV

  Droit Constitutionnel et Institutions Politiques (1ère année).
  Institutions Economiques Internationales (1ère année).
  Relations Internationales (1ère année)
  Sciences Politiques (2ème année).
  Droit Administratif (2ème année Droit et Préparation aux concours à l'IPAG)
  Droit International Public (3ème année)
  Droits et Libertés fondamentaux (3ème année de licence, Master I et 2 ème année Sciences Politiques).
  Institutions Européennes (3ème année Licence d'Aministration Publique à l'IPAG)
  Droit de la responsabilité de la puissance publique, (Master 2 (DESS Assurances) depuis 2003.
  Systèmes politiques africains, Master I, Sciences politiques (depuis 2008)

Autres Universités françaises

Droit international public, 4 ème année, UFR des Sciences de la Terre et de la Mer – UB 926, Université Bordeaux I, depuis 2000
Développement durable, Université Michèle de Montaigne Bordeaux II, 2003
Procédures contentieuses administratives et judiciaires, (DESS Droit processuel), Université des Antilles et de la Guyane (Guadeloupe) depuis 2003.

Universités étrangères

  Droit administratif et Droit constitutionnel, Ecole doctorale (3 ème cycle), Université Cheikh Anta Diop de Dakar (Sénégal) depuis 1998 ;
  Droit public (Libertés publiques, Contentieux administratif, Droit administratif), Université Gamal Abdel Nasser, Conakry (Guinée) depuis 2004.
  Procédures contentieuses, DESS « Droit processuel », Université des Antilles-Guyane – Guadeloupe (depuis 2003)
  Cours de Libertés publiques, Master II, Droit public, Université Cheikh Anta Diop, Juillet 2008
  Séminaires sur les Libertés publiques : thème : Universalisme des droits de l'Homme et actualités juridiques », Université de Florence (Italie) 2008 ; et dans certaines universités du Brésil (Natal, avril 2008, Sao Paulo, Rio de Janeiro, Récife, Salbador de Bahia et Curuaru, septembre 2008)

Activités universitaires et administratives

  Codirecteur du Centre d'Etudes et de Recherches sur les Droits Africains et sur le Développement Institutionnel des Pays en Voie de Développement (C.E.R.D.R.A.D.I), Université Montesquieu Bordeaux IV.
  Membre de l'Association française de Droit constitutionnel
  Membre du Réseau des constitutionnalistes africains
  Membre de l'Institut International de Droit d'Expression et d'Inspiration Françaises (IDEF)
  Responsable de projet et Rédacteur en Chef de la revue électronique « Afrilex » : www.afrilex.u-bordeaux4.fr
  Chercheur associé au Centre d'Etudes d'Afrique Noire (C.E.A.N.) ; au Centre d'Etudes et de Recherches sur les Balkans (C.E.R.E.B.) et au Centre d'Etudes et de Recherches sur l'Administration et les Finances (C.E.R.A.F.) ; Université Montesquieu Bordeaux IV.
  Membre du Centre d'Etudes et d'Etudes Juridiques sur l'Environnement et le Tourisme (CREJETA), Université des Antilles et de la Guyane , Pointe-à-Pitre, Guadeloupe
  Chargé de mission de l'Université Robert Schuman de Strasbourg pour l'exécution de la convention de partenariat entre elle et l'Université SONFONIA de Conakry (Guinée) depuis 2003;
  Responsable du Master de Droit à l'Université SONFONIA de Conakry (Guinée)
  Intervenant aux sessions de préparation aux concours d'agrégation interafricains CAMES (Conseil Africain et Malgache pour l'Enseignement Supérieur) organisés annuellement à l'Université Montesquieu Bordeaux IV par l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF) et l'Institut pour le Développement de l'Enseignement Supérieur Francophone (IDESUF) ;
  Chargé de mission de l'Université Robert Schuman auprès du « Bureau Vie Etudiante » (2004) ;
  Membre de droit à titre de personnalité qualifiée du Fonds de Solidarité et de Développement des Initiatives Etudiantes (FSDIE) de l'Université Robert Schuman de Strasbourg ;
  Membre du Conseil d'Administration de l'Institut de Préparation à l'Administration Générale (IPAG) à l'Institut d'Etudes Politiques (IEP), Université Robert Schuman de Strasbourg depuis 2005 ;
  Directeur des Etudes de la Licence d'Administration Publique (LAP) et de la Maîtrise d'Administration Publique (MAP) de l'IPAG, Université Robert Schuman de Strasbourg ;
  Membre suppléant nommé de la Commission de spécialistes de Droit public de la Faculté de Droit de l'Université de Perpignan ;
  Membre suppléant de la commission de spécialistes d'Histoire des Institutions de l'Université Robert Schuman de Strasbourg ;
  Membre du jury du concours d'entrée (2005) à l'Ecole Nationale d'Administration (ENA) à Strasbourg ;
  Membre du Comité de réflexion pour la mise en place d'une Ecole doctorale à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université Cheikh Anta DIOP de Dakar, associant les enseignants de la Faculté de Droit de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV ;
  Expert auprès de l'Organisation de Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture à Rome (FAO), Rome (Italie) ;
  Collaborateur du PNUD (Nations Unies) dans le cadre du programme « Transfert Of Knowlege Through Expatriate Nationals » - TOKTEN - (Transfert des connaissances par l'intermédiaire des nationaux expatriés), depuis 2004 ;
  Membre du Conseil Scientifique de l'Université de Barri (Italie).

Travaux

  1) Mémoire pour l'obtention du diplôme de maîtrise, portant sur « Le transfert de technologie et les besoins des pays en voie de développement ».
  2) Mémoire pour l'obtention du D.E.A., portant sur « La légitime défense en Droit International Public ».
  3) Thèse de Doctorat d'Etat « La responsabilité extra-contractuelle de la puissance publique au Sénégal : essai de transposition des règles de droit administratif français dans un pays d'Afrique noire francophone », Bordeaux 1994 – Mention Très Honorable avec félicitations du jury. Proposition de publication et proposition pour le prix de thèse de l'Ecole doctorale.
  4) Habilitation à diriger des recherches (Doctorat d'Etat).

Autres Travaux

  1) « Contraintes socio-anthropologiques de la décentralisation en Afrique noire », communication au Colloque sur « Les contraintes coutumières et financières de la décentralisation en Afrique noire », organisé par l'Association des Diplômés de l'Institut International d'Administration Publique de Paris (I.I.A.P.), du 20 au 22 novembre 1996 à Yaoundé (Cameroun).
  2) « Enjeux et risques de la réappropriation sénégalaise du modèle français de la décentralisation », in colloque sur « l'Afrique, les Etats-Unis et la France », organisé par le CEAN et le CERDRADI, les 22 et 24 mai 1997 au CEAN IEP, Université Montesquieu Bordeaux IV.
  3) Publications annuelles – de 1984 à 1990 – par les éditions C.N.R.S. (Centre National de la Recherche Scientifique) dans l'annuaire de législation française et étrangère, portant sur l'analyse et le commentaire du droit positif (Droit privé et Droit Public) au Sénégal, au Cameroun et au Gabon.
  4) « La sélection des candidats à l'élection présidentielle au Sénégal », Colloque sur «Les primaires ou la sélection des candidats présidentiels», organisé par l'Association Française de Sciences Politiques à Paris les 27, 28 et 29 Avril 1994.

Autres activités pédagogiques

Nombreuses Direction de thèses et plusieurs participation aux jurys de thèses.
Intervenant à l'Ecole Internationale de Bordeaux, dans le cadre d'un séminaire sur le « Processus législatif », (6-27 septembre 1995), organisé à l'intention de fonctionnaires et agents des assemblées parlementaires des pays membres de l'A.C.C.T. (Agence de Coopération Culturelle et Technique).
Intervenant à l'Ecole Nationale de Magistrature de Paris sur «Les modes alternatifs de règlement des conflits » dans le cadre d'un séminaire sur « l'élaboration de la décision de justice », organisé à l'attention de magistrats africains (7 novembre 1997).
Intervenant au district de Bamako du 3 au 11 novembre 2001, et à Bordeaux en mars 2003, dans le cadre de la formation des secrétaires généraux de mairie, sur les aspects théoriques et pratiques de la décentralisation en France.
Détaché auprès du bureau juridique de la FAO (Nations Unies) à Rome de Janvier à Septembre 2002.

Dernières Publications

1) « Retrait des actes administratifs et manœuvres frauduleuses » : note sous Conseil d'Etat (30 mai 1994, Préfet de la Haute-Savoie c/Mme Diallo épouse Kamanga, req. n° 145604 ; et Conseil d'Etat 7 octobre 1994, Joly, req.n 90344 et 102049 ; A.J.D.A. 1994.912, chr. L.Touvet et J.H. Stahl.), publiée à la revue Les Petites Affiches , n° 102, 25 août 1995, p12.
2) « Réflexion sur quelques procédés non juridictionnels de règlement des litiges administratifs en Afrique », colloque sur « La création du Droit en Afrique », organisé par le C.E.A.N. et le C.E.R.D.R.A.D.I., le 27 et le 28 octobre 1995 à la Faculté de Droit de Bordeaux IV in Création du droit en Afrique , ed. Kartala, 1997, pp. 421 – 441.
3) « Le contrôle de légalité des actes des collectivités locales décentralisées », Colloque sur « Approche comparée de la régionalisation en France et au Sénégal », organisé par la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de Dakar (CERDEC) en collaboration avec l'U.E.R. de Saint-Louis (Sénégal), le CERDRADI (Université Montesquieu-Bordeaux IV), et l'Institut d'Etudes Politiques de Toulouse, les 1, 2, et 3 juillet 1996 à Dakar (Sénégal) in La Régionalisation : approche sénégalaise et expérience française , éditions du CREDILA, Université Cheikh Anta Diop, Dakar, 1998, pp. 279-289.
4) « Le juge, le public et les pouvoirs publics : pour une appréciation concrète de la place du juge dans les systèmes politiques en Afrique », in Les Défis des Droits Fondamentaux , Actes des Deuxièmes journées scientifiques du Réseau Droits Fondamentaux de l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF), tenues à Québec du 29 septembre au 2 octobre 1999, Aupelf-Uref, éd. Bruylant/AUF, 2000, pp. 309-346 ; v. également revue électronique www.afrilex.u-bordeaux4.fr n° 3.
5) « L'accessibilité de la justice en Afrique », in Justice et droits de l'homme , XXVIII Congrès de l'Institut International de Droit d'Expression et d'Inspiration Françaises (IDEF), 2003, pp. 3323-340
6) « La démocratie sénégalaise à l'épreuve de l'alternance », in Droit constitutionnel et Droit pénal, revue Politéia, Cahiers de l'Association Française des Auditeurs de l'Académie Internationale de Droit Constitutionnel, n° 5, printemps 2004, pp.35-82 ;
7) « Universalité des Droits de l'Homme et pluralité juridique en Afrique : analyse d'un paradoxe », in Mélanges D.G. Lavroff, La Constitution et les valeurs , Dalloz, 2005.
8) Le statut du Chef de l'Etat en Afrique, (Direct. A.B.FALL ; J. de GAUDUSSON et F. FERAL), Presses Universitaires de Perpignan, Cahiers du CERJEMAF, n° 9, 2001
9) « Le Droit africain a-t-il sa place dans le droit comparé ? », Rencontre sur « Le développement du Droit comparé en France », Journées d'Etudes du 23 juin 2004, Institut de France (Paris), Groupement de Droit comparé, GDR 1199, Paris ; éd. Presse universitaire d'Aix-en-Provence, 2005, pp. 162-184. Traduit en portugais dans la revue brésilienne d'Etudes constitutionnelles, Revista brasileira de Estudos constitucionais (REBEC), ano 1- n° 4, outubro/dezembro 2007, p. 103. Publié également dans la revue italienne Costituzionalismi Difficili, Circulo Constitucional Euro Americano, Università di Lecce (Italie) n° 20, mars 2007
10) « Les juridictions administratives dans les pays de l'Est », in Mélanges S. Milacic, Démocratie et Liberté : Tension, dialogue, confrontation , Bruylant, 2007, pp. 445-464
11) « Les menaces internes à l'indépendance de la justice », in L'indépendance de la justice , Actes du deuxième congrès de l'Association des Hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du français (AHJUCAF), Dakar, 7-8 novembre 2007, pp. 47-75
12) « Echec du constitutionnalisme français en Afrique et autonomie du droit constitutionnel africain » in La Costituzione francese , Atti del convegno biennale dell'Associazione di Diritto pubblico comparato eu europeo, Bari, Università degli Studi, 22-23 maggio 2008, pp. 406-436
13) « L'accessibilité a la justice en Afrique », in Justice et Droits de l'homme , E. Decaux, (Dir.), XXVIIIe Congrès de l'Institut International de Droit d'Expression et d'Inspiration Françaises, pp. 323-340
14) « L'Afrique et le devoir d'oubli » in Patrimoine et devoir d'oubli . Quatrième rencontres patrimoniales de Périgueux, Presses Universitaires de Bordeaux, 2010, pp. 17-28.
15) « Le processus de démocratisation en Afrique francophone : le juge de l'élection dans l'impasse ? (essai de prospective) in Démocratie et élections dans l'espace francophone , éd. Bruylant, 2010, chapitre XIV

En cours de publication

« Laïcité, confréries et pouvoirs publics au Sénégal », Colloque sur Religions et violences politiques en Afrique, organisé par l'Académie Alioune Blondin BEYE Pour la Paix (ABBAP) en juillet 2004 à Cotonou (Bénin) ;
« Terrorisme et Droits de l'Homme», in Le terrorisme et les Droits de l'Homme , 17-18 mars 2005, Parlement Européen (Strasbourg), Colloque organisé par le Centre d'Etudes de Défense et de Stratégie (Université Robert Schuman) au Parlement européen à Strasbourg ;
« Le juge constitutionnel, artisan de la démocratie en Afrique ?», Communication au colloque de l'Association Française de Droit Constitutionnel (juin 2005, Montpellier).
« L'échec du constitutionnalisme français en Afrique francophone », Colloque international « La Constitution française » , Université de Bari (Italie) 22-23 mai 2008
« La Charte africaine des Droits de l'Homme et des Peuples », Revue Pouvoirs, 2009

Site internet réalisé par Informatique Libre