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Jean du BOIS de GAUDUSSON

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jeandegaudusson@u-bordeaux.fr

 

Jean du BOIS de GAUDUSSON, est docteur en droit et agrégé des Facultés de droit ; après avoir été professeur aux universités de Madagascar et de Poitiers, il rejoint Université de Bordeaux  où  il est actuellement professeur émérite de droit public et de droit constitutionnel et administratif et  comparé  et membre du CERCCLE. Il a dirigé le Centre d’Etudes d’Afrique Noire de Bordeaux (équipe associée CNRS), le Centre d’études et de recherches sur les droits africains et sur le développement institutionnel des pays en développement (CERDRADI) de Bordeaux été l’Institut pour le Développement de l’Enseignement Supérieur Francophone (IDESUF). Il a été Doyen de la Faculté de droit, des sciences sociales et politiques de Bordeaux, Président de l’Université Montesquieu – Bordeaux IV, Président de l’Agence Universitaire de la Francophonie, expert constitutionnel auprès du Secrétaire Général de la Francophonie  (Boutros Boutros-Ghali et Abdou Diouf) et, de 2004 à 2011, conseiller en service extraordinaire à la Cour Constitutionnelle de l’Union des Comores.

Il fait partie du Comité de rédaction de la Revue Afrique contemporaine et du conseil scientifique de la Fondation pour le droit continental (Paris).

Il  a été jusqu’en 2017 professeur invité puis professeur associé à l’Université de droit et de sciences politiques de Pékin (CUPL). Il est Président du Réseau régional multi-acteurs pour la coopération et la solidarité internationale SOCoopération et Premier adjoint de la Commune de Sorges et Ligueux en Périgord.

Il est président d’honneur de l’Association française de droit constitutionnel et membre de l’Académie des Sciences d’Outre-mer (France) dont il préside la 3ème section.

Principaux travaux et publications (dans les cinq dernières années ; autres années dans la liste ci-dessous)

Ouvrages et direction d'ouvrages

« Déterminants des conflits et nouvelles formes de prévention » , sous la direction de JP Vettovaglia, co-éditeurs : Jean du Bois de Gaudusson et autres, Bruylant, 2013.
La justice et ses acteurs en Afrique, sous la direction de Jean du Bois de Gaudusson,  dossier d’Afrique contemporaine, n° 250, décembre 2014.
+ De Dakar à Dakar, 25 d’engagement de la Francophonie au service des droits de l’Homme, de la démocratie et de la Paix ; membre du comité éditorial dirigé par Chr. Desouches, Bruylant 2015.

Publications portant sur le droit comparé, l'Afrique et les pays en développement

« Quel rôle pour l’ingénierie constitutionnelle et institutionnelle ? » chapitre  in : Déterminants des conflits et nouvelles formes de prévention, ouvrage collectif, Sous la direction  de JP Vettovaglia , Jean du Bois de Gaudusson et autres ,Bruylant ,2013.
« Le rôle de l’expertise dans la transition constitutionnelle »,  chapitre in : ouvrage collectif « Transitions constitutionnelles et constitutions « transitionnelles » : quelles solutions pour une meilleure gestion des fins de conflit ? » dirigé par Xavier Philippe et Danelciuc-Colodrovschi,  Institut Varenne 2014.
Quel statut  pour la doctrine africaine francophone ? chapitre  in : La doctrine dans l’espace africain francophone, ouvrage collectif  sous la direction de Fabrice Hourquebie, Bruylant, 2014.
« Transitions constitutionnelles et constitutions « transitionnelles » : quelles solutions pour une meilleure gestion des fins de conflit ? » dirigé par Xavier Philippe et Danelciuc-Colodrovschi,  Institut Varenne 2014.
Introduction thématique  du dossier « La justice et ses acteurs en Afrique », sous la direction de Jean du Bois de Gaudusson, Afrique contemporaine, n° 250, décembre  2014.
« Le soutien à l’Etat de droit  et aux institutions de la démocratie : Bilan d’un pari et nouveaux défis pour l’OIF » ;  in ouvrage collectif « De Dakar à Dakar , 25 d’engagement de la Francophonie au service des droits de l’Homme, de la démocratie et de la Paix » ; éd. Bruylant 2015.
Variations sur le thème récurrent de la modernisation administrative en Afrique. Chapitre in Mélanges offerts à Jean-Pierre Laborde , (Dalloz, 2015).
« Cohérences et incohérences en droit public comparé, exemples tirés de l’Afrique francophone», Faculté de droit, d’Economie et de gestion de l’Université d’Antananarivo : Colloque sur « la  cohérence  en droit » (17 -27 novembre 2015,  actes publiés dans les Annales de la faculté de droit de l’Université d’Antananarivo).
« L’Afrique des après-conférences nationales », in Pouvoirs anciens, pouvoirs modernes dans l’Afrique d’aujourd’hui, ouvrage collectif sous la direction de Bernard Salvaing (PUR, 2015).
« Jurisprudences constitutionnelles et transitions politiques en Afrique : Arrêt sur quelques cas concrets », in Mélanges offerts à Jean- Pierre Machelon.  (éditions Lexis-Nexis 2015, Paris).
« A l’occasion du dixième anniversaire de la Cour constitutionnelle de l’Union des Comores :  revue de jurisprudence d’un  acteur d’une transition constitutionnelle », in Revue française de droit constitutionnel, (n°107, septembre 2016, PUF).
« Et si l’on parlait quelques instants du « populisme constitutionnel » en Afrique …et ailleurs », communication  au Colloque à la Fondation Keba Mbaye :  juin 2017, publié aux éditions de l’UCAD.
« Mayotte au carrefour des droits constitutionnels français et comorien » in, Mayotte en france, Enjeux et tensions, dir. Hubert Bonin, Indes Savantes 2018.

Publications sur d'autres thèmes

 « L’évaluation des enseignants-chercheurs », in Université,  Universités, sous la direction de Charles Fortier, Dalloz, 2010.
"Quel droit enseigner à l'Université?", journée d'étude sur les Enjeux politiques et académiques de la formation au droit des élites, Science Po Bordeaux , Ecole nationale de la magistrature, Conseil national du droit, 27 mai 2011.
« La  juridiction administrative française face aux défis du XXIème siècle », colloque XVIII  en cuentro de la jurisdiccion de lo contencioso administrativo , Neiva (Colombie) 19-21 septembre de 2012, (publié).
 « Aux origines du contrôle de constitutionnalité des lois : le contentieux constitutionnel des actes administratifs » chapitre in publication des actes du  Colloque de l’association française de droit constitutionnel et de l’association chinoise le droit constitutionnel à la Renmin Law School de Pékin, les 4 et 5 novembre 2013, consacré au  contrôle de constitutionnalité en France et en Chine.

Communications universitaires et missions (extraits) (durant les cinq dernières années ; autres années  dans la liste ci-dessous)

Communication sur " la justice dans les pays africains en transition et en situation de post-conflits", congrès international sur les tendances actuelles du droit public, Conseil d'Etat de Colombie, Bogota 8 - 10 septembre 2014.
Rapport de synthèse au colloque « le  Pluralisme juridique et les droits fondamentaux », organisé par le CERCCLE, à Bordeaux, 16-17 décembre 2014.
Animation du séminaire de co-construction pour un programme d'appui au dialogue inter-maliens (élus municipaux et société civile)  organisé dans le cadre de la coopération décentralisée Bordeaux-District de Bamako et du soutien au plan pour la relance durable du Mali, Bordeaux - Association des Maires maliens, avec la participation de Cap coopération, 20-21 janvier 2015.
Communication : « retour sur trois constats effectués il y a …trente ans », UCAD : colloque international sur 50 ans du droit administratif en Afrique ( Dakar 18-20 mai 2015).
Communication sur  « la régulation des crises politiques par le droit constitutionnel : constitution et charte constitutionnelle » Colloque international sur « l’Etat de droit, la démocratie et les changements anticonstitutionnels de gouvernement : du droit   à l’insurrection au droit de l’insurrection » ( Ouagadougou ,28-29 mai 2015) organisé par l’Institut Tiémoko Marc Garango pour la gouvernance et le développement.
Communication  sur « Alternance politique,  principe de gouvernance : Implication et responsabilité des Avocats », Congrès de la Conférence internationale des barreaux de tradition juridique commune ( Cotonou 2-5 décembre 2015) ; thème : "Alternances politiques et attractivité économique".
Contribution «  Un constitutionnaliste dans les crises : Leçons apprises" Colloque international  sur la constitution et les crises en Afrique (Cotonou , 7- 8 décembre 2015).
Académie des Sciences d’Outre-mer, Séance  du 18 mars 2016 sur « la Francophonie dans le concert des nations » , à partir de l’ouvrage  « de Dakar à Dakar,  25 ans d’engagement de la Francophonie au service des droits de l’Homme , de la démocratie et de la paix » (Bruylant). Avec  la participation  de Jean du Bois de Gaudusson, Christine Desouches, Jean-louis Atangana Amougou, Xavier Michel.
Chine /Pekin  (21 mars -9 avril 2016) Université CUPL , Faculté de droit  : séminaires professeurs et doctorants : -Aspects actuels du droit administratif français,  -Le contentieux administratif militaire ; Université Tsinghua : Conférence sur les relations de l’Etat et des collectivités territoriales en France ; Société chinoise de droit : Evolutions récentes du droit administratif français et perspectives  pour le contentieux administratif en Chine. Conférence débats avec Mme A. Guérin, Conseiller d’Etat, Présidente de la Cour administrative d’Appel de Bordeaux.
Bonnes nouvelles d’Afrique – Modérateur de la table ronde  Politique, diplomatie et sécurité : espoirs et menaces ; Colloque annuel 4ème édition du colloque organisé par la ville de Bordeaux,  et la Fondation Prospective et Innovation ; Juin 2016.
Communication   sur « droits africains et développement institutionnel des pays du sud » in conférence internationale consacrée à « Francophonie et conflits, éléments de perspective et de prospective» Université d’Ottawa,  20-21 octobre 2016.
Mission d’appui à la Haute cour constitutionnelle de Madagascar, 12-17 décembre 2016.
Mission d’appui à la Cour constitutionnelle du Mali, 22-25  janvier 2017.
Bonnes nouvelles d’Afrique, communication sur  L’Afrique, démocratie et réseaux sociaux,  colloque annuel 5 ème édition 1-2 juin 2017.
 Communication sur « le droit français face aux défis de l’Etat de droit » at the  the international conference on "National Governance Model Reform and Ruling by Law" organisée par the School of Law of South China Normal University and the Research Institute for Government Reform and Construction of Ruling by Law at South China Normal University 19 -20 mai 2018 , Canton (Guangzhou). 
Bonnes nouvelles d’Afrique. Colloque annuel  organisé par la ville de Bordeaux,  et la Fondation Prospective et Innovation. En juin 2018 :  Modérateur de la table ronde « dialogue public –privé : l’exemple des partenariats publics-privés » ; en juin 2019 :  table ronde sur « L’industrialisation de l’Afrique : nécessaire ou superflue ? Ambition ou mythe ? ».
Enseignement de droit constitutionnel comparé  consacré aux Cours constitutionnelles  à l’Université d’été organisée à l’Université Panthéon-Assas par la Fondation pour le droit continental. Juillet 2018 et juillet 2019.
Co-responsable scientifique du colloque international  sur les “migrations internationals, enjeux et perspectives” et à l’hommage à S.E.Boutros Boutros-Ghali, (IDEF et AEJF(Association Egyptienne des juristes francophones)d,21-23 avril 2019, le Caire.
Communication sur “le juge administratif et constitutionnel et l’argument de droit français en Afrique”, aux rencontres Internationales de DAKAR  (5ème edition),  UCAD, 10-12 juillet 2019.

Thèses récemment dirigées et soutenues

Séverin Andzoka Atsimou, à la Faculté de droit de Dakar (UCAD) sur« L’utilisation de l’ingénierie constitutionnelle pour la sortie de crise en Afrique, à travers les exemples de l’Afrique du Sud la République démocratique du Congo, le Congo-Brazaville et le Burundi » ; codirecteur de la thèse avec le professeur Ismaïla Madior Fall, le 12 octobre 2013.
Djibrihina Ouédraogo, le 29 novembre, Université Montesquieu Bordeaux IV sur « l’autonomisation des juridictions financières dans l’espace UEMOA ; étude sur l’évolution des cours des comptes », directeur de thèse, avec le professeur Salif Yonaba , co-directeur.
Seynabou SAMB, « Le droit de la commande publique en Afrique noire francophone, contribution à l’étude des mutations du droit des contrats administratifs au Sénégal ,au Burkina Faso, en Côte d’ivoire et au Cameroun », 28 novembre 2015, directeur de thèse : Jean du Bois de Gaudusson, Membres du jury :  Babacar Kanté , co-directeur de thèse, Philippe Terneyre , rapporteur, François Feral , rapporteur, Alioune Fall ,  président du jury.
Arquimedés Varimelo, « La décentralisation en Angola et au Mozambique, du discours à la consécration juridique », 21 décembre 2017.
Justin Singha, "La relation Eglise catholique –Etat en République du Congo : une étude juridique et politique", 14 décembre 2018.

Préface et Avant-propos d'ouvrages

« Les accords politiques dans la résolution des conflits armés internes en Afrique », Innocent   Ehuni   Manzan , Editions l’Harmattan.
«  L’ingénierie constitutionnelle, solution de sortie de crise en Afrique : les exemples de l’Afrique du sud, de la république démocratique du Congo, du Burundi et du Congo » Séverin Andzoka Atsimou,.
« L’autonomisation des juridictions financières dans l’espace UEMOA : étude sur l’évolution des juridictions financières », Ouedraogo Djibrill,  Publibook.
« La loi sur le statut de l’opposition : un mal nécessaire », M. Toavina Ralambomahay, Editions L’Harmattan 2016.
« Contribution à l’étude du contentieux administratif malien de 1960 à 2016 », Kalilou Doumbia 2017.

Liste complète Travaux & Publications....